1.1 - L'année scolaire a une durée de 34 semaines, débutant en septembre et se terminant à la mi-juin. L'inscription des élèves aux cours peut être effectuée tout au long de l'année scolaire, en fonction des places disponibles.
1.2 - Il n'y a pas de cours pendant les jours fériés et les vacances scolaires. 1.3 - Midori Sato sera l'enseignante principale autant que possible, mais peut être assistée ou remplacée en cas de maladie ou d'urgence.
2. Inscription et admission
3. Cours d'essai
2.1 - L'inscription est valable pour l'année scolaire complète.
2.2 - L'inscription est possible pendant l'année scolaire**, en fonction des places disponibles, MidoriArt se réservant le droit d'annuler ou de refuser l'inscription. 2.3 - La réinscription sera refusée en cas de factures impayées des années précédentes. 2.4 - Tout symptôme de troubles mentaux ou de handicaps physiques doit être signalé pour que l'école puisse s'organiser ou, éventuellement, refuser l'inscription. 2.5- Les allergies doivent être signalées lors de l'inscription. Nous informons également qu'il y a la présence de chats dans les environs de l'école, bien qu'ils ne circulent pas dans l'espace des cours pendant les leçons.
**En cas d'inscription en cours d'année, les tarifs seront ajustés au prorata des cours restants. Les prix pour le forfait annuel sont valables pour une inscription en début d'année scolaire et seront recalculés en fonction du nombre de sessions restantes en cas d'entrée ultérieure.
3.1 - Si vous n'avez jamais pris de cours chez nous, nous proposons une séance d'essai gratuite. Il n'est pas nécessaire de compléter le formulaire d'inscription pour ce cours. Néanmoins, nous vous invitons à nous contacter par e-mail (info@midoriart.ch) afin de répondre à vos questions et fixer une date.
3.2 - Pour vous inscrire à un forfait de cours, veuillez remplir le formulaire d'inscription en ligne (midoriart.ch/inscription). Vous pouvez vous inscrire à tout moment de l'année et devrez procéder au règlement (annuel en un seul versement ou en paiements échelonnés**).
3.3 - Les cours d'essai sont applicables exclusivement aux cours en présentiel DÉCOUVERTE (cours hebdomadaire 6 à 10 ans) et TWEENS & TEENS (cours hebdomadaire 10 à 16 ans).
4. Politique d'annulation
Aucun remboursement ni réduction ne sera accordé si l'élève décide d'annuler son inscription au cours de l'année scolaire, sauf dans les cas suivants : 4.1 - Déménagement hors du canton ou du pays (sur présentation d'un justificatif). Ce cas est valable uniquement pour les cours en présentiel DÉCOUVERTE (cours hebdomadaire 6 à 10 ans) et TWEENS & TEENS (cours hebdomadaire 10 à 16 ans). 4.2 - Maladie ou accident empêchant la poursuite du cours pendant au moins 3 mois (sur présentation d'un certificat médical).
Tous les cas mentionnés ci-dessus doivent être notifiés exclusivement par e-mail (midori@midoriart.ch).
5. Absences
5.1 - L'élève doit informer directement le professeur de toute absence via WhatsApp (midoriart.ch/phone) et/ou à l'adresse e-mail (midori@midoriart.ch). 5.2 - Les cours manqués par l'élève ne seront pas remboursés, mais pourront être reportés jusqu'à 5 cours, sous réserve de la disponibilité des places à un autre horaire. Chaque cours peut être rattrapé une seule fois. L'élève dispose de 60 jours pour rattraper un cours manqué, et la date ne pourra pas dépasser le dernier jour de l'année scolaire. 5.3 - En cas d'absence du professeur, les cours seront compensés ou assurés par un remplaçant à la fin de l'année.
5.4 - En cas d'absence supérieure à 30 jours due à une maladie ou un accident (sur présentation d'un certificat médical), 70% du montant des cours manqués sera remboursé.
Tous les cas mentionnés ci-dessus doivent être notifiés exclusivement par e-mail (midori@midoriart.ch).
6. Expositions
6.1 - Les élèves mineurs peuvent participer aux expositions sous réserve de l'autorisation préalable des parents ou du représentant légal, de la professeur et de MidoriArt. Les représentants légaux des élèves sont responsables des actes de ces derniers lors des événements.
7. Réductions
7.1 - Une réduction de 10% sera appliquée pour le deuxième enfant et les autres frères et sœurs d'une même famille.
7.2 - Une réduction de 10% sera accordée à l'élève qui s'inscrit à plusieurs cours ou qui choisit de suivre les cours plus d'une fois par semaine.
7.3 - Ces réductions ne sont pas cumulables avec d'autres subventions.
8. Frais et paiements
Les frais annuels sont fixés au début de l'année scolaire et peuvent être payés de la manière suivante :
8.1 - Annuel : Paiement intégral, avec exonération des frais d'inscription.
8.2 - Mensuel : Paiement en 12 (douze) versements**, de septembre à août, avec l'ajout de frais administratifs et exonération des frais d'inscription.
**En cas d'inscription en cours d'année, les tarifs seront ajustés au prorata des cours restants. Les prix pour le forfait annuel sont valables pour une inscription en début d'année scolaire et seront recalculés en fonction du nombre de sessions restantes en cas d'entrée ultérieure.
9. Exclusion
9.1 - MidoriArt se réserve le droit d'exclure tout élève dont le comportement nuit au bon déroulement des cours.
9.2 - Si un élève présente des signes évidents de maladie, tels que fièvre, chute de tension ou réactions allergiques graves, il sera renvoyé chez lui ou dans un centre médical. Avant cela, le professeur contactera les parents pour discuter de la situation.
9.3 - En cas d'exclusion, les frais du cours restent dus.
10. Retard de paiement
10.1 - En cas de retard de paiement supérieur à 30 jours, MidoriArt se réserve le droit de suspendre la participation de l'élève aux cours jusqu'au règlement des factures en retard.
10.2 - Pendant la période de suspension, aucun remboursement ou report des cours manqués ne sera effectué.
10.3 - MidoriArt se réserve le droit de transférer la créance à une société de recouvrement après un deuxième rappel non honoré.
10.4 - Le montant de la dette sera majoré d'un intérêt de 9% par an en cas de retard.
11. Conditions météorologiques extrêmes et urgences sanitaires
11.1 - Si les autorités décident de fermer les cours en présentiel en raison de toute urgence sanitaire, météorologique ou de confinement, les professeurs assureront le suivi des élèves par le biais de cours en ligne, de vidéos ou d'exercices spécialement préparés.
11.2 - En cas de conditions météorologiques extrêmes, les cours seront dispensés à distance. Les professeurs informeront préalablement les élèves.
11.3 - Aucun remboursement des frais ne sera effectué en cas de fermeture ordonnée par les autorités.
12. Stages de vacances en présentiel
12.1 - Le formulaire d'inscription en ligne fait office de contrat, faisant partie intégrante du présent règlement. L'inscription est valable pour une semaine complète de stage. Les inscriptions ne seront pas acceptées en cas de factures impayées.
12.2 - Réduction de 10% pour le deuxième enfant et les suivants d'une même famille. Ces réductions ne sont pas cumulables avec d'autres réductions.
12.3 - L'inscription sera confirmée uniquement après le paiement du stage. MidoriArt se réserve le droit de refuser l'inscription d'élèves présentant des handicaps physiques ou mentaux graves.
12.4 - MidoriArt se réserve le droit d'exclure un élève dont le comportement nuit au bon déroulement des cours ou qui présente des signes de maladie.
12.5 - L'annulation peut être faite sans frais jusqu'à 7 jours avant le début du stage via WhatsApp (midoriart.ch/phone) et/ou par e-mail midori@midoriart.ch. Après ce délai, aucun remboursement ne sera effectué. 12.6 - Les cours manqués pendant les stages ne seront pas remboursés, sauf en cas d'absence médicale justifiée, où une compensation financière pourra être envisagée en fonction de la durée de l'absence.
13. Responsabilité de MidoriArt
13.1 - MidoriArt décline toute responsabilité en cas d'accident ou de maladie survenant pendant les cours ou les expositions. Il incombe à chaque élève de souscrire une assurance personnelle.
13.2 - L'école décline également toute responsabilité en cas de vol d'objets personnels laissés dans les vestiaires ou autres espaces du cours. Nous recommandons vivement de ne laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires ou ailleurs.
14. Protection du droit à l'image
14.1 - L'utilisation de l'image de l'élève ne sera autorisée qu'avec le consentement explicite de son représentant légal. En revanche, l'utilisation des images des travaux et des œuvres réalisées pendant les cours et les stages de vacances est autorisée dès l'inscription aux cours et aux stages.
15. Juridiction compétente
15.1 - Le for juridique compétent pour résoudre tout litige est celui de Lausanne.
16. Politique de Protection des Données
Chez MidoriArt, nous prenons très au sérieux la protection de vos données personnelles. En tant qu’utilisateur de notre site web et de nos services, vous avez le droit de savoir quelles données sont collectées et comment elles sont traitées.
Nous collectons et traitons vos données conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et, lorsque applicable, au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne. Les informations que vous nous transmettez sont utilisées exclusivement dans le cadre de notre activité pour vous fournir des services personnalisés et sécurisés.
Quels types de données sont collectées ?
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Pour en savoir plus sur la protection des données en Suisse, consultez le site de la Préposée fédérale à la protection des données et à la transparence (PFPDT) : edoeb.admin.ch.